Graduation:
Arrêté N°362 fixant les modalités d’élaboration et de soutenance du mémoire du Master)
Arrêté N°363 du 09/06/2014 Portant conditions d’inscription aux études universitaires en vue de l’obtention du diplôme de Master)
Arrêté N°711 du 03/11/2011 (Fixant les règles d’organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue de l’obtention des diplômes de licence et de Master.
Arrêté N°712 du 03/11/2011 (Fixant les modalités d’évaluation, de progression et d’orientation dans les cycles des études en vue de l’obtention de diplôme de licence et de Master)
Arrété N°371 du 11/06/20174 (portant création, composition et fonctionnement des conseils de disciplines au sein des établissements supérieurs)
Arrêté N°714 du 03/11/2011 (Portant modalités de classement des étudiants)
Arrêté N°363 du 09 juin 2014 (Portant conditions d’inscription aux études universitaires en vue de l’obtention du diplôme de Master)
Arrêté N° 364 du 09 juin 2014 (portant modalités et conditions d’accès des titulaires d’un Diplômes d’Etudes Universitaires Appliquées à la formation en vue de l’obtention du diplôme de licence)
Post-graduation
Arrêté N° 547( Fixant les modalités d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et- de soutenance de la these de doctorat)
Arrêté N° 329 du 05 mai 2014 (modifiant l’arrêté N°191 du 16/07/2012) fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat)
Arrete N° 191 du 16 juillet 2012
Circulaire N° 3 2019 arabe Circulaire N°3 2019 en français ( du 7/7/2019, fixant les conditions de soutenance d’une thèse de doctorat et ses modalités)